Charles
Guay

Ligne directe : 873 389-5098

M^e Charles Guay exerce en litige dans les domaines du droit des assurances, de la responsabilité civile et professionnelle, de la responsabilité des administrateurs et dirigeants et du droit commercial. Il est l'associé responsable du Groupe de pratique assurance et responsabilité au cabinet et se spécialise plus particulièrement dans les litiges en matière de fraude ou autres réclamations complexes pour des assureurs. Son expérience et sa pratique l’amènent à plaider régulièrement devant les tribunaux civils et à accompagner les clients dans les voies alternatives de résolution des litiges.

Il dispense régulièrement de la formation dans ses champs d'expertise, est formateur accrédité à la Chambre de l’assurance de dommages (ChAD) et s'implique à titre de chargé de cours à l’École du Barreau et à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Comme étudiant, il y a enseigné la recherche juridique, a agi en tant qu’assistant de recherche en droit administratif et du travail et a organisé un événement-bénéfice permettant d’amasser une somme importante investie dans la modernisation de la bibliothèque de droit.

Faisant preuve de rigueur et de professionnalisme dans l’exécution des mandats confiés, il se distingue par son approche pragmatique et personnalisée préconisant la prévention et le règlement des différends.

Adjoint(e) : Johanne Boutet

Expertise

• Litige (assurances, construction, droit commercial , recours de tous types, responsabilité civile et professionnelle)
• Droit des assurances (assurance bien, assurance responsabilité, réclamations frauduleuses)

Formation académique

• Baccalauréat en droit, Université de Sherbrooke (2014)

Expérience professionnelle

• Cain Lamarre, Sherbrooke (2015 à ce jour)

Enseignement, conférences, publications

• Formation sur la responsabilité civile en collaboration avec la Chambre de l’assurance dommages (ChAD) – Les différents régimes de responsabilité civile au Québec (2020 à ce jour)
• Formation sur les réclamations frauduleuses en assurance accréditée par la Chambre de l’assurance de dommages (ChAD) – Le traitement des réclamations frauduleuses - Les outils de Columbo! (2020 à ce jour)
• Formations sur l’expertise commune en collaboration avec le Barreau du Québec – Notion et tendances jurisprudentielles (2018 à ce jour)
• Formation interne :  les indispensables en préparation d’un procès (2023)
• Formation ABC d’un dossier de subrogation (2023)
• Commentaire sur la décision Dang c. Industrielle Alliance, Assurance auto et habitation inc. – Notion de propriétaire occupant et mise au point concernant l'aggravation et l'exclusion de risque, dans Repères, Éditions Yvon Blais (2023)
• Commentaire sur la décision Commission scolaire de la Jonquière c. Intact Compagnie d'assurances – L'assureur responsabilité : une hydre à deux têtes, dans Repères, Éditions Yvon Blais (2023)
• Enseignement à l’École du Barreau du Québec en droit des obligations (2019 à 2023)
• Commentaire sur la décision 9107-2652 Québec inc. c. Cour du Québec – Portée de l'article 560 C.p.c., dans Repères, Éditions Yvon Blais (2022)
• Formation sur le témoignage de l’expert avec l’honorable Katheryne A. Desfossés en collaboration avec les facultés de droit et de médecine l’Université de Sherbrooke (2022)
• Commentaire sur St-Louis c. La Presse – L’expertise commune et le droit d’être entendu, dans Repères, Éditions Yvon Blais (2022)
• Commentaire sur la décision Lamarche c. Riendeau – Les paramètres de l'expertise commune, un devoir qui incombe aux parties, dans Repères, Éditions Yvon Blais (2021)
•  Commentaire sur la décision Maurais c. Gagnon – Les nuances de la responsabilité parentale et l'impact du défaut de surveillance, dans Repères, Éditions Yvon Blais (2021)
• Commentaire sur la décision Tang (Marché Principal) c. Promutuel Centre-Sud, société mutuelle d’assurances générales – Faute intentionnelle d’un assuré aux prises avec des difficultés financières : l’incendie qui laisse des traces…, dans Repères, Éditions Yvon Blais (2021)
• Formation sur l’expertise commune en collaboration avec la Chambre de l’assurance dommages – Un casse-tête pour les assureurs et les tribunaux (2020)
• Commentaire sur le Projet de loi no 75 visant à améliorer l'accessibilité et l'efficacité de la justice : principales modifications au Code de procédure civile dans Repères, Éditions Yvon Blais (2020)
• Commentaire sur la décision Sacciadis c. Promutuel Vallée du St-Laurent – Déclarations mensongères lors de la déclaration de sinistre : l'obligation de l'assuré de donner « l'heure juste » et les moyens de preuve dans Repères, Éditions Yvon Blais (2020)
• Commentaire sur la décision Maltais c. Procureure générale du Québec – L'immunité relative de droit public et la responsabilité de l'État en matière de troubles de voisinage, dans Repères, Éditions Yvon Blais (2020)
• Commentaire sur la décision Bouanani c. Aviva, compagnie d'assurances du Canada – Un accident de véhicule aux circonstances nébuleuses : la réalité des réclamations d'assurance à caractère frauduleux, dans Repères, Éditions Yvon Blais (2020)
• Commentaire sur la décision Cran-Québec II c. Excavations Mario Roy inc. – La garantie de l'entrepreneur contre les malfaçons à l'aune de l'obligation de renseignement du donneur d'ouvrage, dans Repères, Éditions Yvon Blais dans Repères, Éditions Yvon Blais (2020)
• Commentaire sur la décision Jauvin c. Ski Bromont - L'intensité de l'obligation accessoire de sécurité et le lien de causalité sous étude, dans Repères, Éditions Yvon Blais (2020)
• Chronique - L'expertise commune : état de la situation après trois de jurisprudence, dans Repères, Éditions Yvon Blais (2019)
• Commentaire sur la décision Maxant c. Ziegler - Expertise commune et responsabilité médicale : la proportionnalité et l'accès à la justice sous les projecteurs, dans Repères, Éditions Yvon Blais (2019)
• Commentaire sur la décision Webasto c. Transport TFI 6 - Un premier arrêt de principe en matière d'expertise commune, dans Repères, Éditions Yvon Blais (2019)
• Commentaire sur la décision Transport TFI 6, S.E.C. c. Espar inc. – L'expertise commune, mais à quel prix?, dans Repères, Éditions Yvon Blais (2019)
• Chargé de cours en Procès civil simulé et Droit des obligations, Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke (2018 à 2020)
• Chronique de jurisprudence municipale: «Assurer le respect de la réglementation municipale: un pouvoir discrétionnaire des municipalités», Magazine Bâtivert, vol. 20 (2016)
• Auxiliaire de recherche en droit administratif, auprès de la professeure Suzanne Comtois, Université de Sherbrooke, Sherbrooke (2014)
• Auxiliaire d'enseignement en recherche juridique, Université de Sherbrooke (2013)

Associations, comités, conseils d'administration

• Membre du Comité de vérification et ressources informationnelles (SOQUIJ)
• Membre du conseil d’administration de la Société québécoise d’information juridique (SOQUIJ)
• Vice-président du conseil d’administration de l’Association des diplômés en droit de l’Université de Sherbrooke (ADDUS)
• Membre du Comité organisateur des « Rencontres-causeries » de l’ADDUS
• Membre du conseil d’administration de Memphrémagog Conservation inc. (MCI), un organisme à but non lucratif ayant pour mission la protection du Lac-Memphrémagog (antérieur)
• Membre du conseil d’administration de la Caisse Desjardins du Lac-Memphrémagog (antérieur)

Distinctions

• Récipiendaire du Prix de la relève du Jeune Barreau St-François (2022)
• Récipiendaire du Prix Fondation Desjardins - Engagement bénévole (2014)
• Récipiendaire de la Bourse Grondin Savarese pour l’implication facultaire et le leadership tout en maintenant des résultats supérieurs en droit public (2014)
• Membre de l’équipe représentant l’Université de Sherbrooke dans le cadre du concours Pierre-Basile-Mignault (2014)
• Inscription au Palmarès du doyen de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke pour des résultats académiques supérieurs (2014)
• Récipiendaire du Prix d'excellence des Éditions Yvon Blais en rédaction juridique (2012)
• Récipiendaire de la Bourse d’admission au baccalauréat en droit de l'Université de Sherbrooke avec cheminement en sciences de la vie (2011)